SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "11/09/2015" du filtre Date de séance
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin